Réglementations

Groupe Barbat Recyclage – Blois

• ISO 14001
• Récépissé de déclaration pour l’exercice de l’activité de négoce et de courtage de déchets – n°351/2023
• Récépissé de déclaration pour l’exercice de l’activité de transport par route de déchets – n°350/2023
• Installations classées pour la protection de l’environnement – Arrêté N°2006-221-11 du 9/08/2006
• Arrêté Préfectoral complémentaire N° 41-2016-12-22-002
• Arrêté préfectoral complémentaire n°2007-10-5 du 10/01/2007 (VHU)
• APC n°41/2021/09/29 00001 du 29/09/2021
• Agrément centre VHU – Arrêté N° 41-2019-01-10-002

 Loiret Recyclage – Orléans

• ISO 14001
• Récépissé de déclaration pour l’exercice de l’activité de négoce et de courtage de déchets – n°2023-31
• Récépissé de déclaration pour l’exercice de l’activité de transport par route de déchets – n°2023-30
• Arrêté autorisant à poursuivre l’exploitation d’une installation de dépollution et de démontage/ du 22/10/2014…

 Etablissement Maurice Cap recyclage – Marolles

• Certification ISO 14001:2015
• Récépissé de déclaration pour l’exercice de l’activité de négoce et de courtage de déchets – n°356/2023
• Récépissé de déclaration pour l’exercice de l’activité de transport par route de déchets – n°355/2023
• Arrêté modifiant l’AP n°2008.203.14 autorisant l’exploitation des installations du transit et de stockage de déchets industriels à Marolles n°41.2020.01§.29.004 du 29/01/2020
• Autorisation d’exploitation d’un établissement de transit et de stockage de déchets industriels – n°2008.203.14