Mentions légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 22 octobre 2026
Éditeur du site
Le présent site est édité par :Groupe BARBAT RECYCLAGE
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 3 500 008,00 €
Siège social : 15 rue Léon Fournier, 41000 Blois – France
Téléphone : 02 54 78 07 99
E-mail : informatique@barbat-recyclage.com
SIREN : 389 682 691
SIRET (siège) : 389 682 691 00016
RCS : 389 682 691 R.C.S. Blois
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11 389 682 691
Directeur de la publication : Madame Pascale MORIN, en sa qualité de Directrice générale du Groupe BARBAT RECYCLAGE
Hébergement
Le site est hébergé par :OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site internet : www.ovhcloud.com
Conception, développement et maintenance
La conception, le développement, la maintenance et l’administration du site sont assurés en interne par :Barbat Recyclage
15 rue Léon Fournier
41000 Blois – France
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le présent site (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, icônes, graphismes, documents téléchargeables, ainsi que leur mise en forme) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive du Groupe BARBAT RECYCLAGE ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel qu’en soit le procédé, sans autorisation écrite préalable du Groupe BARBAT RECYCLAGE, est interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Le Groupe BARBAT RECYCLAGE met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations mises à disposition.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa seule responsabilité.
Le Groupe BARBAT RECYCLAGE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption, de dysfonctionnement, de perte de données, de présence d’un virus ou de tout autre problème technique.
Le Groupe BARBAT RECYCLAGE peut modifier ou interrompre le site, en tout ou partie, à tout moment et sans préavis.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.Le Groupe BARBAT RECYCLAGE ne peut être tenu responsable du contenu, du fonctionnement ou de la politique de confidentialité de ces sites, sur lesquels il n’exerce aucun contrôle.
La création de liens vers le présent site est autorisée sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte à son image ou à sa réputation.
Données personnelles et cookies
Le Groupe BARBAT RECYCLAGE traite vos données personnelles dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Les modalités de collecte et de traitement de ces données sont décrites dans la Politique de confidentialité du site.Le site utilise des cookies et autres traceurs. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site sont déposés dès votre visite. Les autres ne sont déposés qu’avec votre consentement, que vous pouvez accepter, refuser ou modifier à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » situé en bas de chaque page. Le détail figure dans la Politique de cookies.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données, vous pouvez nous écrire à informatique@barbat-recyclage.com ou à l’adresse du siège. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales applicables.
