Reglementaire-2026

Réglementaire

Barbat Recyclage – Blois

ISO 14001

Récépissé de déclaration – Négoce et courtage de déchets (n°351/2023)

Récépissé de déclaration – Transport par route de déchets (n°350/2023)

Installations classés pour la protection de l’environnement – Arrêté n°2006-221-11 du 09/08/2006

Arrêté préfectoral complémentaire n°41-2016-12-22-002

Arrêté préfectoral complémentaire n°2007-10-5 du 10/01/2007 (VHU)

APC n°41/2021/09/29 00001 du 29/09/2021

Agrément centre VHU – Arrêté n°41-2019-01-10-002

Loiret Recyclage – Ingré

ISO 14001

Récépissé de déclaration – Négoce et courtage de déchets (n°2023-31)

Récépissé de déclaration – Transport par route de déchets (n°2023-30)

Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’une installation de dépollution et de démontage – 22/10/2024

Maurice Cap Recyclage – Marolles

ISO 14001

Récépissé de déclaration pour l’exercice de l’activité de négoce et de courtage de déchets – n°356/2023

Récépissé de déclaration pour l’exercice de l’activité de transport par route de déchets – n°355/2023

Autorisation d’exploitation d’un établissement de transit et de stockage de déchets industriels – n°2008.203.14

Arrêté modifiant l’AP n°2008.203.14 – n°41.2020.01§ 29.004 du 29/01/2020